Jean Marie Cuoq au tribunal d appel.
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Jean Marie Cuoq au tribunal d appel.
Le Tribunal d’Appel National de la FFSA, réuni le 25 mars dernier, a décidé de confirmer la sanction prise par la Commission de Discipline de la FFSA du 5 février 2008 à l’encontre de M. Jean-Marie Cuoq.
Bien domage
Bien domage
dom- Admin
- Messages : 171
Date d'inscription : 08/10/2007
Age : 55
Localisation : Coquainvilliers
Re: Jean Marie Cuoq au tribunal d appel.
Tu pourrai nous dire se que c'est sa sanction stp dom??
Merci
Merci
anthony14130- Messages : 235
Date d'inscription : 31/01/2008
Localisation : Calvados
Re: Jean Marie Cuoq au tribunal d appel.
oui, 24 mois de suspention de licence dont 12 avec surci.
dom- Admin
- Messages : 171
Date d'inscription : 08/10/2007
Age : 55
Localisation : Coquainvilliers
Re: Jean Marie Cuoq au tribunal d appel.
ha quand méme !!et c'est a partir de quand ?
anthony14130- Messages : 235
Date d'inscription : 31/01/2008
Localisation : Calvados
Re: Jean Marie Cuoq au tribunal d appel.
grande question l affaire n est pas finie.
dom- Admin
- Messages : 171
Date d'inscription : 08/10/2007
Age : 55
Localisation : Coquainvilliers
anthony14130- Messages : 235
Date d'inscription : 31/01/2008
Localisation : Calvados
Re: Jean Marie Cuoq au tribunal d appel.
Jean-Marie peut encore faire appel au tribunal administratif avec cette fois de vrais jurés....
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